Archive de Conformité — Transparence Légale

Public utility | Statutory goals | Legal transparency | Loi 1901

Identification de l’association

Nom : FAM DE SPORT

RNA : W092001284

SIREN : 830617015

Statut : Association loi 1901 d’intérêt général

Préfecture de déclaration : Ariège (Foix)

Directeur de la publication

Conformément aux obligations de transparence applicables aux structures d’intérêt général, la responsabilité éditoriale du portail institutionnel est assurée par les organes dirigeants de l’association dans le cadre de ses statutory goals et de sa mission de public utility.

Hébergeur du site

InterServer, Inc. PO Box 1707 Englewood Cliffs, NJ 07632 United States of America Tel: +1 201-605-1440

Statuts et cadre légal

L’association agit conformément à la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d’association. Ses activités sont exclusivement orientées vers l’intérêt général, incluant l’inclusion sociale, le sport adapté et le développement des capacités physiques et psychiques des bénéficiaires.

Toute action s’inscrit dans le cadre du 2026 Action Plan, garantissant la continuité des programmes de cultural outreach et des educational resources.

Données administratives territoriales

Localisation : 43.1042° N, 1.6111° E (Bénagues)

Autorité administrative : Préfecture de l’Ariège (Foix)

Cadre juridique : Loi 1901 — Association d’intérêt général